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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE UNIVERSITAIRE ALBERT CAMUS
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DIPLÔME UNIVERSITAIRE ET PROFESSIONNEL (D.V.P.)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIPLÔME UNIVERSITAIRE ET PROFESSIONNEL (D.V.P.)
ESPACE UNIVERSITAIRE ALBERT CAMUS Sarl

Numéro de dépôt :
3106725
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DIPLÔME UNIVERSITAIRE ET PROFESSIONNEL (D.V.P.)

Déposée le 14 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE UNIVERSITAIRE ALBERT CAMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIPLÔME UNIVERSITAIRE ET PROFESSIONNEL (D.V.P.) »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE UNIVERSITAIRE ALBERT CAMUS domicilié(e) 17 bis AVENUE DU PROFESSEUR GRASSET, 34093 MONTPELLIER CEDEX 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 517 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN FOUBERT, GÉRANT ESPACE UNIVERSITAIRE ALBERT CAMUS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ESPACE UNIVERSITAIRE ALBERT CAMUS a également déposé les autres marques suivantes : FLE , INSTITUT MEDITERRANEEN D'ETUDES FRANCAISES (IMEF) , CERTIFICAT UNIVERSITAIRE ET PROFESSIONNEL (C.U.P.)


ESPACE UNIVERSITAIRE ALBERT CAMUS Sarl - 17 bis AVENUE DU PROFESSEUR GRASSET, 34093 MONTPELLIER CEDEX 5 - France - SIREN 409517166


ALAIN FOUBERT, GÉRANT ESPACE UNIVERSITAIRE ALBERT CAMUS - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365791 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Education et formation. - Diplôme exclusivement destiné à des étudiants de nationalité étrangère. - Diplôme délivré par l'espace universitaire Albert Camus.